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STATUTS

Les soussignés :

  • Kartaj
  • Acalon
  • Marneus
  • Kry
  • Erigion / Titam
  • Khalzaam
  • Mind
  • Uther
  • DrÿSs

désirant créer entre eux, une association, ont établi les statuts suivants (complétés d'un règlement intérieur s'imposant aux membres de l'association) :

Article 1 - Constitution

Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhéreront ultérieurement, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 modifiée et ses textes d'application.

Article 2 - Dénomination

L'association a pour dénomination : « Association Jeux Online ». Elle pourra être désignée par le sigle « JoL ».

Article 3 - Objet

L'association a pour but la promotion des jeux vidéos en ligne et des mondes virtuels, notamment par la création et l'hébergement de pages Internet, l'information par tout support numérique, la mise en place d'espaces de discussion pour les joueurs, l'organisation d'événements, et de manière générale toute activité ou manifestation en rapport avec ce but.

Article 4 - Siège

Le siège de l'association, arrêté par décision de la première assemblée générale, est fixé au :

44, boulevard Félix Faure
93 300 - Aubervilliers.

Il pourra être transféré en tout autre lieu par décision du président.

Article 5 - Durée

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Article 6 - Membres

L'association se compose de membres fondateurs et de membres adhérents.
Sont membres fondateurs de l'association, les membres adhérents qui ont participé à sa constitution et dont la liste est ci-annexée.
Sont membres adhérents, les personnes qui participent au bon fonctionnement de l'association et à la réalisation de son objet.
Aucune autre différence n'est faite entre ces deux catégories.

Article 7 - Admission - Radiation des membres

L'admission des membres adhérents est décidée par le président. Le refus d'admission n'a pas à être motivé. L'admission prend effet à compter de la notification à l'initiative du nouveau membre par lettre simple au secrétaire de l'association.

L'adhésion s'achève avec l'année civile et doit être expressément renouvelée pour l'année suivante.

Néanmoins, la qualité de membre de l'association se perd de façon anticipée par :

  • la radiation prononcée par le président pour défaut de paiement de la cotisation annuelle ou pour tout autre motif grave, l'intéressé ayant été préalablement invité à s'expliquer ;
  • la démission notifiée par lettre simple au secrétaire de l'association ;
  • le décès.

Article 8 - Cotisations - Ressources

Les membres de l'association contribuent à la vie matérielle de celle-ci par le versement d'une cotisation dont le montant annuel est fixé par l'assemblée générale pour l'exercice suivant.
Les ressources de l'association sont constituées des cotisations annuelles et d'éventuelles subventions publiques et privées qu'elle pourra recevoir. Elles peuvent également comprendre toute autre ressource non interdite par les lois et règlements en vigueur.

Article 9 - Présidence

Le premier président est désigné pour une durée indéterminée par l'assemblée générale constitutive. Les présidents suivants sont élus par l'assemblée générale des membres.

Le mandat de président prend fin par la démission ou par la révocation prononcée par l'assemblée générale à majorité particulière. Le président démissionnaire choisit un successeur assurant la vacance jusqu'à la réunion de l'assemblée générale suivante.

Le président est investi des pouvoirs les plus étendus pour administrer l'association et assurer sa gestion courante, dans les limites de son objet et sous réserve des pouvoirs de l'assemblée générale. Il prend également toutes décisions relatives à la gestion et la conservation du patrimoine de l'association, celles relatives à l'emploi des fonds et celles relatives à la gestion des bénévoles.

Le président représente seul l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet ; il peut notamment agir en justice au nom de celle- ci.

Article 10 - Bureau

Outre le président, le bureau comprend un trésorier et un secrétaire.
Le trésorier établit ou fait établir, sous sa responsabilité, les comptes de l'association. Il est chargé de l'appel des cotisations. Il procède, sous le contrôle du président, au paiement et à la réception de toutes sommes. Il établit un rapport sur la situation financière de l'association et le présente à l'assemblée générale annuelle.
Le secrétaire est chargé des convocations. Il établit ou fait établir les procès-verbaux des réunions de l'assemblée générale. Il tient le registre prévu à l'article 5 de la loi du 1er juillet 1901 et procède aux formalités de publicité nécessaires au cours de la vie de l'association.
Leurs fonctions ne sont pas rémunérées.

Le secrétaire et le trésorier sont désignés par le président pour une durée indéterminée.
Leur mandat prend fin par la démission ou suite à leur remplacement décidé par le président.

Article 11 - Règles communes aux assemblées

Les assemblées générales comprennent tous les membres de l'association à jour du paiement de leur cotisation à la date de l'assemblée.
Chaque membre de l'association dispose d'une voix.
Les assemblées sont convoquées à l'initiative du président.

Eu égard à l'éloignement géographique des membres et à la particularité de l'activité de l'association, la convocation s'effectue par courrier électronique au moins 15 jours à l'avance. Le vote s'effectue par lettre simple, uniquement sur les questions inscrites à l'ordre du jour. Ne sont retenues au vote que les correspondances expédiées avant la date prévue pour l'assemblée, le cachet de la poste faisant foi.
Il est dressé un procès-verbal d'assemblée par le secrétaire, auquel sont annexés le texte des délibérations et les votes.

Article 12 - Assemblées générales ordinaires

Une assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an, dans les six mois de la clôture de l'exercice.
Elle délibère valablement à la majorité simple, sans quorum de votants.

Elle approuve les comptes et donne quitus au président et au trésorier.
Elle décide du montant de la cotisation annuelle pour l'exercice suivant.
Elle statue sur tout point normalement de la compétence du président, mais que ce dernier décide de lui soumettre.
Elle procède au vote éventuel d'un nouveau président.

Article 13 - Assemblée générale à majorité particulière

L'assemblée générale particulière est seule compétente pour modifier les statuts, décider la révocation du président en cours de mandat, prononcer la dissolution de l'association ou sa fusion avec une autre association.

Elle ne délibère valablement que si les trois-quarts au moins des membres de l'association ont exprimé leur vote. Si ce quorum n'est pas atteint, l'assemblée générale est convoquée de nouveau dans un délai de 20 jours. Lors de cette seconde session, l'assemblée délibère valablement si au moins les deux tiers des membres fondateurs et adhérents se sont exprimés.
Les délibérations de l'assemblée générale à majorité particulière sont prises à la majorité des deux tiers des votes exprimés.

Article 14 - Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. Exceptionnellement, le premier exercice commence un jour franc après la publication de l'association au Journal officiel.

Article 15 - Dissolution

En cas de dissolution de l'association, pour quelque cause que ce soit, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs. Lors de la clôture de la liquidation, cette même assemblée se prononce sur la dévolution de l'actif net.

Fait à Paris, le 29 juin 2003,
En 11 exemplaires originaux, dont deux pour le dépôt légal à la préfecture de BOBIGNY.
Statuts adoptés par l'assemblée générale constitutive du 29 juin 2003.

Modifiés par l’assemblée générale annuelle du 6 février 2005 et par l'assemblée générale extraordinaire du 27 avril 2005, conformément à l'article 13 des présents statuts, en cinq exemplaires originaux, dont deux pour le dépôt légal à la préfecture de BOBIGNY.

 

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